Déposée le 29 décembre 1987 par la société SOPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORMYPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOPAL domicilié(e) (Société Anonyme), 1, rue Louis Blanc 40100 DAX (dossier no 2101860) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 757 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2101860) - France.
La marque ORMYPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPAL - (Société Anonyme), 1, rue Louis Blanc 40100 DAX (dossier no 2101860) - France - SIREN 312757347
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2101860) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1997 n°2101860 - Publication au BOPI 1997-11-25
Inscription le 19 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241825 - Publication au BOPI 1997-08-19
Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238672 - Publication au BOPI 1997-06-16
Inscription le 8 février 1991 - Transmission de propriété n°51311 - Publication au BOPI 1991-02-08
Inscription - Transmission de propriété n°43190 - Publication au BOPI
Produits à base de fibres naturelles, minérales, artificielles et/ou synthétiques associées ou non avec des résines naturelles ou synthétiques, des matières plastiques ou des supports de toutes natures.Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, matériau d'emballage à base de papier.Matières plastiques en feuilles, matériaux d'emballage en complexe comprenant une matière plastique. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage pour l'emballage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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